- contrat de réserves
- соглашение грузополучателя и перевозчика о приёмке груза с оговорками
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
RÉSERVES PHYSIOLOGIQUES - Réserves végétales — La continuité de l’espèce chez les Végétaux supérieurs (Spermaphytes) est assurée par divers systèmes s’appuyant sur des structures dont la plus répandue et la mieux exploitée est la graine. Mais ce n’est pas le seul organe de conservation et de… … Encyclopédie Universelle
Contrat De Mandat — Pour les articles homonymes, voir Mandat … Wikipédia en Français
Contrat de Baie — Un « Contrat de Baie » est en France un programme territorial et contractualisé, d’actions environnementales concernant l échelle d une Baie (d une rade..). Il est cadré par deux circulaires qui ont réorienté les anciens contrats de… … Wikipédia en Français
RÉSERVES (comptabilité) — RÉSERVES, comptabilité En comptabilité d’entreprise, les réserves sont des postes du bilan enregistrant au passif la contrepartie d’une augmentation de l’actif qui ne correspond pas à un apport nouveau, à une augmentation de l’endettement, et qui … Encyclopédie Universelle
Contrat de mandat — Pour les articles homonymes, voir Mandat … Wikipédia en Français
Contrat de baie — Un « Contrat de Baie » est en France un programme territorial et contractualisé, d’actions environnementales concernant l échelle d une Baie (géographie) (d une rade..). Il est cadré par deux circulaires qui ont réorienté les anciens… … Wikipédia en Français
Contrat de construction d'une maison individuelle — Construction Pour les articles homonymes, voir construction (homonymie). Les grues sont essentielles pour des travaux importants tels que ce gratte ciel … Wikipédia en Français
Réserves — Réserve Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Réserves de pétrole au Ghana — Bien que des quantités commerciales de réserves de pétrole offshore au Ghana aient été découvertes dans les années 1970, la production, en 1990, était encore négligeable. En 1983, le gouvernement a créé la Ghana National Petroleum Corporation… … Wikipédia en Français
Offre de contrat — Pollicitation en droit civil français Pour les articles homonymes, voir Offre et Pollicitation (Rome antique). Droit des contrats Fondamentaux … Wikipédia en Français
Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association — Association loi de 1901 Pour les articles homonymes, voir association. En droit des associations, une association loi 1901 est, en France et dans de nombreux pays colonisés à l époque par la France, une association à but non lucratif qui relève… … Wikipédia en Français